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ANNÉE 2024
Arrêté liste conseillers du salarié
Arrêté requisition pharmacies
Arrêté plateforme ULM
Arrêté interdiction rassemblements festifs
Arrêté interdiction rassemblements festifs
Arrêté circulation 3è Tour Sud Gironde
Arrêté Renouvellement réseau AEP
ANNÉE 2023
Arrêté PC ARKOLIA
Arrêté prix Fouchy
Arrêté feux artifices
Arrêté prélèvement eau
Arrêté circulation RD 231 annule et remplace
Arrêté circulation RD 19
Arrêté circulation RD 227
Arrêté circulation RD 231
ANNÉE 2022
Arrêté sécheresse
Arrêté renouvellement suspension chasse
Arrêté suspension chasse
Arrêté restriction procédure alerte pollution
Arrêté interdiction feux d'artifice
Arrêté circulation RD19
Arrêté réglementant usage de l'eau
Arrêté liste conseillers du salarié
Arrêté APPP CBNSA 16 05 22
Arrêté rec calamités agri apiculteurs - Notice
Arrêté rec calamités agri apiculteurs
Arrêté restrictions pollution 25 01 2022
Arrêté interdiction activités dansantes 24 01 2022
Arrêté rec calamités agri fruits à noyaux
Arrêté rec calamités agri fruits pépins et coques
Arrêté rec calamités agricoles 08 12 2021
Arrêté interdiction activités dansantes 04 01 22
ANNÉE 2021
Arrêté feux artifice 29 12 21
Arrêté compétences CDC 23 12 21
Arrêté mission travaux IGN
Arrêté SIEA 2 RIVES 18 11 21
Arrêté SDEEG 27 10 21
Arrêté de restriction-13-09-21
Arrêté autorisation pénétrer propriétés privées
Annexe Arrêté binomes élections régionales 2021
Arrêté binomes élections 2021
Arrêté binomes élections départementales 2021
Décrêt convocation électeurs 2021
Arrêté reconnaissance inondations 2020
Arrêté autorisation de destruction pigeons et corneilles
Arrêté dérogation commerces janvier 2021
Arrêté désignant les centres de vaccination COVID-19
ANNÉE 2020
Arrêté du 25/09/20 lutte COVID-19
Arrêté du 11/09/20 - Capture alouettes des champs
Arrêté non reconnaissance cat. nat. mouvements de terrain
P033-20200831-Port masque Gironde
Arrêté d'homologation du circuit du MCVR
Arrêté du 22 juin 2020
Arrêté reconnaissance catastrophe naturelle inondations du 09 au 11/05/2020
Arrêté de circulation RD139
Arrêté autorisant destruction chevreuils
Liste conseillers du salarié
Reconnaissance calamités agricoles pour les apiculteurs
Arrêté du 09/03/20 - COVID-19
ANNÉE 2019
AP 19-09-2019 accordant une dérogation au MCVR pour prélèvement eau
AP 06-09-2019 règlementant prélèvement et usage de l'eau
AP 13-08-2019 règlementant prélèvement et usage de l'eau
AP 07-06-19 Référendum d'Initiative Partagée
AP 04-07-19 SMERE2M
AP plan de chasse 2019 2020
AP ouverture clôture 2019 2020
AP relatif à la lutte et à la surveillance des moustiques vecteurs de maladies 2019
ANNEXE CONSEILLERS DU SALARIE 2018-2021 mise à jour au 12 avril 2019
RD 19 - Porte de Benauge
AP 06-03-19 SMABV Oeuille-Matelot-Chay
ARRETE PREF CARRIERE 180219
AP du 06.02.2019 formateurs propriétaires chiens catégories 1 et 2
AP 28-09-2018 Création commune nouvelle Porte-de-Benauge
Mairie de Porte-de-Benauge
-
161 route de l'Aubarit
- 33760 PORTE-DE-BENAUGE -Tel :
05.56.23.62.30
porte-de-benauge@orange.fr
